BLOG LIBRE DE Me ALBERT CASTON

Ce blog est la suite de mon blog de droit de la construction: http://www.blogavocat.fr/space/albert.caston .

Vous pouvez aussi me retrouver sur mon site : http://www.caston-avocats.com/ également sur Twitter .

Affichage des articles dont le libellé est normes parasismiques. Afficher tous les articles
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vendredi 28 avril 2023

Climat et bâtiment

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Note, P. Abadie, D. 2023,  p.  875. Vu sur le site de la Cour de cassation : Climat  et bâtiment Étude écrite par  Jean-François Zedda, c on...
mardi 1 octobre 2019

Responsabilité décennale et normes para-sismiques

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Note Pagès-de-Varenne, Constr.-urb., 2019-11, p. 24 Note Poumarède, RDI 2019, p. 627. Note Pellier, SJ G 2020, p. 1860 Cour de cassation ...
mardi 25 juin 2019

Etablissement des plans d'exécution de la structure de béton armé, sismicité et consommation de béton et d'acier excessive

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Cour de cassation chambre civile 3 Audience pub...
mardi 26 février 2019

Non-conformité sismique et obligation de démolir

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Note Faure-Abbad, RDI 2019, p. 219. Cour de cassation chambre civile 3 ...
samedi 20 mai 2017

Travaux ne respectant pas les exigences normatives parasismiques - devoir de conseil - préjudice

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Cour de cassation chambre civile 3 Audience publique du jeudi 11 mai 2017 N° de pourvoi: 15-28.217 Non publié au bulletin Rejet M. Chauvin (...
dimanche 17 juillet 2016

Respect des normes parasismiques oar les constructeurs

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Cour de cassation chambre civile 3 Audience publique du jeudi 30 juin 2016 N° de pourvoi: 15-16.942 Non publié au bulletin Rejet M. Ch...
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Présentation

ALBERT CASTON
Avocat à la Cour de Paris - docteur en droit - spécialiste en droit de la construction - auteur ou coauteur de divers ouvrages sur la responsabilité des constructeurs, l'assurance construction et le droit des marchés privés - Aux éditions du MONITEUR : - En collaboration avec François-Xavier AJACCIO, Rémi PORTE et Mario TENDEIRO : 8ème édition de l'ouvrage d'Albert CASTON : "La responsabilité des constructeurs", devenu "Traité de la responsabilité des constructeurs", 960 pages, mai 2018. -L'assurance construction, 4ème édition, (2022), en collaboration avec François-Xavier AJACCIO et Rémi PORTE - Traité des marchés privés de travaux, Passation et exécution, 6ème édition (en collaboration), oct. 2016, 850 pages. courriels : acaston@ccgmlavocats.com - 99 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - Tél. : 01 42 67 57 90 - Site : https://www.caston-avocats.com/
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