Performance énergétique : la RT 2012 à l'épreuve du réel

Etude Duffaure-Gallais, Auzon et Vergne, Monit. mag. 4 mars 2016, p. 12.

Normes citoyennes et droit de la responsabilité (à propos de la RT 2012)

Tribune Malinvaud, RDI 2015, p. 553.

La RT 2012 expliquée aux juristes, une tentative !

Etude Mallet et Gal, RDI 20125, p. 508.

Le Conseil d'Etat délivre son "imprimatur" à la RT 2012

Note Van Lang, RDI 2015, p. 56, sur CE n° 369964.

La RT 2012, arme antinucléaire ?

Tribune Malinvaud, RDI 2015, p. 1.

RT 2012 et impropriété à la destination (c. civ. art. 1792)

A lire absolument : note de M Malinvaud (RDI 2014, p. 603) sur les divagations et dérives de l'Assemblée proposant de curieuses modifications de l'article 1792 du code civil !... ou au CCH.

Transition énergétique - croissance verte et rénovation énergétique de l'existant

Etude Fichet, BDEI nov. 2014, p. 35.