Ce blog est la suite de mon blog de droit de la construction: http://www.blogavocat.fr/space/albert.caston .
Vous pouvez aussi me retrouver sur mon site : http://www.caston-avocats.com/ également sur Twitter .
Affichage des articles dont le libellé est novation. Afficher tous les articles
Affichage des articles dont le libellé est novation. Afficher tous les articles
vendredi 13 décembre 2019
L'application du droit de la consommation à l'épreuve des opérations triangulaires : la question des clauses abusives
Etude Galbois-Lehalle, D. 2019, p. 2362.
mardi 4 octobre 2016
Régime de l'obligation - Chronique de jurisprudence
Billiau et Loiseau, SJ G 2016, p.1831.
Libellés :
action oblique
,
assurances
,
astreinte
,
cession
,
compensation
,
consignation
,
délai
,
novation
,
Obligation
,
offre
,
Paiement
,
Prescription
,
réforme du droit des contrats
,
subrogation
Inscription à :
Articles
(
Atom
)