Etude, Monit. des travaux publics et du bâtiment, 18 février 2022, p. 8, notamment à propos du recyclage des déchets d'étanchéité, ainsi que de polymères, souvent couverts d'éléments indésirables, d'un traitement onéreux, et par des techniques non vraiment maitrisées...
Ce blog est la suite de mon blog de droit de la construction: http://www.blogavocat.fr/space/albert.caston .
Vous pouvez aussi me retrouver sur mon site : http://www.caston-avocats.com/ également sur Twitter .
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lundi 21 février 2022
mardi 9 novembre 2021
Economie circulaire et démolition ou rénovation significative après la loi "Climat et résilience" (art. 224 et 225)
Etude V. Zalewski-Sicard, Constr.-urb. 2021-11, p. 4.
mercredi 15 septembre 2021
L'économie circulaire au secours de la planète : le cas des déchets de chantier
Etude JP Bus et C. Moralès-Frénoy, RDI 2021, p. 456
Le climat, la résilience et le bâtiment
Editorial, M. Poumarède, RDI 2021, p. 449 (à propos de la loi n° 2021-1.104, du 22 aout 2021, dite "Climat et résilience").
mercredi 15 juillet 2020
A propos de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 sur "l'économie circulaire"
Etude Fonbaustier, SJ G 2020, p. 1296.
samedi 4 juillet 2020
Lutte contre le gaspillage et obligations en matière d'économie circulaire
Liste des nouvelles dispositions légales, par V. Maleville, bull. assurances, EL, n° 304, juillet 2020, p. 8.
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