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Du droit de la construction ou de l'assurance-construction et parfois autre chose que j'ai le désir de partager, sur ce blog, créé, pour les raisons que vous pouvez découvrir dans l'article publié à ce sujet dans le journal "Le Monde", à la suite de la décision du Conseil National des Barreaux (CNB) de ne pas prolonger le contrat en cours avec l'hébergeur initial des blogs d'avocats de France.

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mardi 20 janvier 2015

Responsabilité de l'assureur "catastrophes naturelles"

Note PAGES DE VARENNE, Revue « CONSTRUCTION URBANISME », 2015, n° 1, p. 25, sur cass. n° 12-29.914.

Et note Robineau, RTDI 2015-1, p. 44.

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