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Du droit de la construction ou de l'assurance-construction et parfois autre chose que j'ai le désir de partager, sur ce blog, créé, pour les raisons que vous pouvez découvrir dans l'article publié à ce sujet dans le journal "Le Monde", à la suite de la décision du Conseil National des Barreaux (CNB) de ne pas prolonger le contrat en cours avec l'hébergeur initial des blogs d'avocats de France.

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mercredi 6 août 2014

« Les métamorphoses de la procédure civile »

Sur mon blog "CNB" j'avais signalé le colloque dont je reproduis le programme ci-dessous.

Les actes de ce colloque sont publiés (Gaz. Pal. 2014, n° 211). Compte tenu de la qualité des intervenants, c'est à lire absolument, si vous vous intéressez à la procédure civile !

« Les métamorphoses de la procédure civile »
Programme publié par albert.caston le mer, 16/10/2013 - 13:19 :

UNIVERSITE DE CAEN-BASSE NORMANDIE

RENCONTRES CAENNAISES DE PROCEDURE CIVILE


« Les métamorphoses de la procédure civile »


28 mars 2014


Responsables scientifiques : Corinne Bléry et Loïs Raschel

Organisation : Esther Camus

Centre de recherches en droit privé - EA 967



-09h30/09h45 : Mot d'accueil, par Karim Salhi, Vice-président de l'Université de Caen Basse-Normandie



Matinée

Président de séance :

Serge Guinchard, Recteur honoraire, Professeur émérite de droit privé et de sciences criminelles de l'Université Panthéon-Assas (Paris 2)


-09h45/10h00 : Les métamorphoses de la procédure civile, propos introductifs, par Serge Guinchard, Recteur honoraire, Professeur émérite de droit privé et de sciences criminelles de l'Université Panthéon-Assas (Paris 2)


1. Les métamorphoses des sources

-10h00/10h20 : L'européanisation de la procédure civile, par Frédérique Ferrand, Membre de l'Institut universitaire de France, Professeure agrégée de droit privé, Directrice de l'Institut de droit comparé Edouard Lambert, Directrice de l'Equipe de droit international européen et comparé


-10h20/10h40 : La contractualisation de la procédure civile, par Corinne Bléry, Maître de conférences-HDR à l'Université de Caen Basse-Normandie, Coresponsable du master 2 Contentieux privé


2. Les métamorphoses de l'office du juge

-10h40/11h00 : Les métamorphoses réalisées, par Nicolas Cayrol, Professeur à l'Université François Rabelais de Tours, Directeur de l'IEJ


-11h00/11h20 : Les métamorphoses préconisées, par Loïs Raschel, Maître de conférences à l'Université de Caen Basse-Normandie, Coresponsable du master 2 Droit des assurances, Directeur adjoint du Centre de recherches en droit privé


11h20/11h35 : pause


3. Les métamorphoses des procédures orales

-11h35/11h55 : Les métamorphoses entraînées par le décret du 1er octobre 2010, par Edouard de Leiris, Conseiller référendaire à la deuxième chambre civile de la Cour de cassation

-11h55/12h15 : Les métamorphoses de la procédure commerciale : le point de vue d'un praticien, par Jean-Paul Teboul, Greffier associé au Tribunal de commerce de Versailles, Chargé d'enseignement à l'Université de Versailles Saint-Quentin


12h15/12h30 : questions puis déjeuner



Après-midi

Présidente de séance :

Natalie Fricero, Professeure à l'Université de Nice, Directrice de l'IEJ


4. Les métamorphoses de l'appel

-14h00/14h20 : Le décret « Magendie », un espoir déçu ?, par Soraya Amrani-Mekki, Professeur à l'Université Paris Ouest - Nanterre La défense, Membre du Centre de Droit Pénal et de Criminologie, Membre de la Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme


-14h20/14h50 : Réflexions sur l'essor du déféré, par Jacques Pellerin, Avocat au barreau de Paris, Ancien président de la compagnie des avoués près la cour d'appel de Paris


-14h50/15h10 : Les métamorphoses à venir : faut-il abandonner l'appel, voie d'achèvement ?, par Thierry Le Bars, Professeur à l'Université de Caen Basse-Normandie, Doyen de la Faculté de droit


15h10/15h30 : pause


5. Table ronde animée par Natalie Fricero, Professeure à l'Université de Nice, Directrice de l'IEJ : Les métamorphoses technologiques

15h30/17h00


Participants :

- Robert Apéry, Avocat au Barreau de Caen, Bâtonnier de l'Ordre

- Maurice Bencimon, Chargé de mission auprès du bureau d'aide à la procédure d'appel BAPA /ODA PARIS, Ancien avoué

- Julie Couturier, Avocat au Barreau de Paris, Ancien membre du conseil de l'Ordre, Présidente de l'association Droit et Procédure

- Marie-Christine Leprince-Nicolay, Présidente du tribunal de grande instance de Caen

- Véronique Toudic, Maître de conférences-HDR à l'Université de Caen Basse-Normandie


17h00 : fin du colloque



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